Acceptation et utilisation

L'utilisation de ce site web implique l'acceptation des présentes conditions. Si vous n'acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser le site.

Section 01

Acceptation et utilisation

L'utilisation de ce site web implique l'acceptation des présentes conditions. Si vous n'acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser le site.

Section 02

Champ d'application des services

Les services offerts par Acorn Start incluent des cours de développement professionnel. Les détails spécifiques des services peuvent être obtenus en contactant notre équipe.

Core Terms

Operational Terms Ledger

This section outlines the working conditions that govern use of the service, including scope, payment handling, cancellation treatment, and related administrative references. Please review each clause carefully alongside the linked supporting document where applicable.

03

Paiements et conditions commerciales

WIPO

Les modalités de paiement doivent être respectées selon les instructions fournies lors de l'inscription aux services. Des informations supplémentaires peuvent être obtenues en contactant notre équipe.

04

Conditions commerciales générales

HCCH

Les conditions commerciales générales s'appliquent à toutes les transactions effectuées sur ce site. Pour plus de détails, veuillez contacter notre équipe.

Internal conditionsClauses 05–06

Tous les contenus présents sur ce site sont protégés par des droits de propriété intellectuelle. Toute reproduction ou utilisation non autorisée est interdite.

05

Propriété intellectuelle

Use conditions and internal restrictions

Tous les contenus présents sur ce site sont protégés par des droits de propriété intellectuelle. Toute reproduction ou utilisation non autorisée est interdite.

Supporting documentService Public FR
06

Avertissement de responsabilité

Intellectual property and limitation scope

Acorn Start ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation de ce site ou des services associés.

Supporting documentEU Commission